Information légales obligatoires & copyrights

Éditeur / renseignements Éditeur :

  • Vous êtes actuellement sur le site Internet de la Mairie de Chouzelot (25440).

Directeur de la publication :

  • Maryvonne Ragot
    Maire de Chouzelot, Présidente de la Communauté de Commune du Canton de Quingey

 

Responsabilité éditoriale :

  • Maryvonne Ragot
     

Webmestre :

  • René Bulle

Création et réalisation :

  • Donneur d'ordre : Mairie de Chouzelot

  • Maître d'ouvrage : Mairie de Chouzelot

  • Maître d'œuvre : René Bulle, www.renebullefr/

Messagerie :

  • Pour toute suggestion, réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez à: mairie-chouzelot@wanadoo.fr

  • Les messages électroniques sont conservés pendant la durée de leur traitement. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès de la Mairie de Chouzelot.

Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

Crédits photographiques, illustrations et maquette graphique :

  • Mairie de Chouzelot,
    René Bulle

Droit d'auteur - Copyright

  • L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de Chouzelot. Toutefois, l'extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l'utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source.

Exemple : "ce document provient du site Internet : http://www.mairie-chouzelot.fr/, il a été extrait de ce site le .......... Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Liens vers d'autres sites

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la Mairie de Chouzelot.